Protection des données personnelles sur le site

Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et d’inscriptions aux différentes manifestations organisées. Elles seront pas communiquées aux partenaires de ces manifestations.

 

Informations nominatives

CNIL : "dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) qui concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, la vie professionnelle, les centres d’intérêts de la personne concernée, à l’exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue."


Conformément à la Loi  "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre du site.

 

Droits d’auteur – copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les visuels d’illustration de ce site sont la propriété de l’Association. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de l’Association. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante (exemple) « Ce document provient du site Internet de l’Association Triangle impérial : http://www.triangle-imperial.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. » L’adresse Internet du site du Triangle impérial doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.

 

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le webmestre du site.